Règles d’utilisation du logo HARDBAT KILLER

par **David** Dim 22 Juin - 18:58

1. Le logo officiel HARDBAT KILLER (voir ci-dessus), a été créé par David molitor en partenariat avec Daniel Misteur ping pour être utilisé dans le cadre des activités et programmes menés à l’occasion du developement du hardbat en france . Il est recommandé de l’utiliser dans le cadre de projets d’information et de communication qui contribuent à la réalisation des objectifs de developement du hardbat sur le territoire francais

2. les associations club ayant spécifiquement pour vocation d’apporter leur appui aux hardbat ou programmes qui s’y rattachent
(« tournoi »), ainsi que les organisations sportive ligue comite dotées du statut consultatif auprès de la fédération française de tennis de table ou associées au Département de l’information, sont également encouragées à utiliser le logo hardbat killer à des fins d’éducation et d’information.

3. Les associations non sportive souhaitant se servir du logo à des fins d’éducation et d’information n’ont pas à obtenir au préalable d’autorisation écrite.

4. Avant de pouvoir utiliser le logo hardbat killer à l’occasion de collectes de fonds, de parrainages ou de manifestations dans le cadre desquelles sont demandés des droits d’entrée ou d’autres contributions, les organisations doivent obtenir une autorisation écrite de david molitor , dont les coordonnées sont indiquées ci-après Si une organisation non autorisée à utiliser le logo hardbat killer aux fins précédemment mentionnées, cet usage sera soumis aux conditions d’utilisation énoncées ci-après et, en outre, elle devra signer une décharge de responsabilité comprenant les dispositions suivantes :

– L’organisation s’astreint à veiller à ce que les activités prévues soient menées conformément aux lois en vigueur et que les risques que présentent ces activités soient couverts par une assurance adéquate
– hardbat killer n’assume aucune responsabilité pour les activités de l’organisation de tournoi
– hardbat killer se dégage de toute responsabilité au cas où des poursuites judiciaires seraient intentées contre lhardbat killer ou ses membre du fait de l’usage du logo.

5. Les association sportive souhaitant se servir du logo à des fins d’information et d’illustration doivent en faire la demande a david molitor les coordonnées sont indiquées ci-après

6. Le logo hardbat killer ne peut être utilisé que dans son intégralité et doit être exactement conforme à la reproduction figurant au début des présentes règles. Il ne peut être reproduit que dans ses couleurs officielles – ou en noir.

7. Toutes les demandes d’utilisation du logo hardbat killer doivent être accompagnées d’un prototype du projet d’utilisation du logo.

Toute reproduction totale ou partielle en vue de leur publication ou de leur diffusion par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, même à titre gratuit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable
David MOLITOR
4 Esplanade remi pellot
51100 Reims

tres cordialement David.